WikiARGELg - Contributions de l’utilisateur [fr]

Fichier:Perron Borné GPS sur rocher.jpg

2010-05-24T16:17:32Z

Abderrazzak.messoudi :

Le Perron borné/Numéro 3 - AOUT 2007

2010-05-24T16:16:35Z

Abderrazzak.messoudi : Page créée avec « {{Perron Borné|3|JUIN / JUILLET / AOUT|2007}} =Bail: synthèse de la nouvelle législation= Le présent article a pour objectif d’éclaircir les modifications apportées … »

{{Perron Borné|3|JUIN / JUILLET / AOUT|2007}}

=Bail: synthèse de la nouvelle législation=
Le présent article a pour objectif d’éclaircir les modifications apportées à la législation en vigueur, les trois lois suivantes ayant été votées:
* la loi-programme du 27 décembre 2006 apportant des modifications aux formalités d’enregistrement des baux affectés exclusivement aux logements d’une famille ou d’une seule personne ;
* la loi du 25 avril 2007 comportant des modifications en matière de baux à loyer dans les domaines suivants:
: (a) l’obligation d’indiquer le montant du loyer et des charges lors de toute publication publique ou officielle,
: (b) l’obligation d’établir un état des lieux d’entrée,
: (c) les exigences élémentaires de sécurité, de salubrité et d’habitabilité du bien loué,
: (d) l’obligation du bailleur de procéder à toutes les réparations autres que locatives,
: (e) les nouvelles dispositions en matière de garantie locative,
: (f) les annexes aux contrats de bail (voir le document en annexe)
* la loi du 26 avril 2007 imposant que le bail de résidence principale fasse l’objet d’un écrit.
Il est possible que la réforme votée fasse l’objet d’un recours devant la Cour Constitutionnelle.

=Réforme du régime des infractions urbanistiques=
Le décret du 24 mai 2007 relatif aux infractions et sanctions en matière d'urbanisme est paru ce lundi 18 juin 2007 au Moniteur belge. A défaut de disposition contraire, il entre en vigueur ce 28 juin.

Ce décret, et la réforme qu'il sous-tend, vise à lutter contre un certain sentiment d'impunité en matière d'infraction urbanistique en assurant en toute hypothèse une sanction et/ou une réparation des infractions urbanistiques constatées. Il constitue, en substance, une réponse au constat que les
textes actuels ne permettent pas de s'atteler à la gestion des infractions de manière optimale.

=Insolite: Un SDF devient propriétaire à Londres d'un terrain de 3 millions d'euros=
Un homme qui vivait illégalement depuis vingt ans sur un terrain en plein Londres est devenu l’heureux propriétaire des lieux en clamant son droit de prescription.

Harry Hallowes, un sans domicile fixe de 71 ans, occupe depuis vingt ans un terrain sur lequel il s’est construit une petite cabane dans un très chic quartier londonien. Arrivé là après avoir été évincé du logement social qu’il occupait en 1987, il vient de gagner une bataille juridique de deux
ans. En 2005, un promoteur a demandé un permis de construire sur un site incluant le terrain de 27 mètres par 27 occupé par Harry Hallowes pour y transformer et étendre un ancien centre de soin en résidence d’appartements de luxe. Mais Harry Hallowes, devenu une figure incontournable de son
quartier, où vit de petits travaux de bricolage, a fait appel à un avocat et vient d’obtenir raison, au motif qu’il a habité le terrain suffisamment longtemps pour pouvoir en clamer la propriété. Les experts estiment ce terrain à trois millions d’euros.

=Info: Assurance obligatoire RC pour géomètres-experts=
Pour votre bonne information, le texte de l’arrêté royal concernant l’assurance obligatoire R.C. est paru au Moniteur Belge en date du 29 juin 2007 dans la rubrique « Loi, décrets, ordonnances, règlements » sous le titre « Service Public Fédéral Sécurité Sociale et Service Public Fédéral Emploi, Travail et Concertation Sociale»

=Le net du mois :=
www.geotexel.com

Ce site vous propose plusieurs logiciels pour le recalage d’image, la visualisation, hébergement de données spatiales en lignes.

http://www.delicad.com/index_fr.htm

Un site qui vous propose des sharewares et freewares en français pour AutoCAD, ainsi que la réalisation d’applications sur mesure.

http://www.photoaerienne.be

Pour ceux qui s’intéressent aux photos semi-aériennes de terrains par mât télescopique.

http://www.doodle.com

Doodle organise vos rendez-vous professionnel avec 10 ou 15 personnes à réunir.

http://www.ebp.be

Un service payant qui propose toutes les publications et avis de marché qui vous intéressent.

=Astuce :=
L'outil de suppression des logiciels malveillants de Microsoft aide à supprimer les logiciels malveillants (virus, vers, spywares et chevaux de Troie) les plus connus, notamment Blaster, Sasser et Mydoom. Une fois la détection et la suppression terminées, l'outil affiche la liste des logiciels malveillants qui ont été détectés et supprimés. Si vous utilisez XP avec le SP2 installé, le programme est déjà présent sur votre système. Sinon vous pouvez le télécharger sur cette page : http://www.microsoft.com/downloads/details.aspx?FamilyId=AD724AE0-E72D-4F54-9AB3-75B8EB148356&displaylang=fr

Pour le lancer, cliquer sur Démarrer, puis Exécuter et saisir la commande suivante : MRT
=Agenda:=
*Jeudi 13 septembre 2007 19:30 - Conférence débat «Comment calculer le coût d’une mission, Barèmes, ordre de mission, responsabilités » Par le confrère Thierry Lovinfosse

*Jeudi 25 octobre 2007 - GEOEXPO Le 3éme salon professionnel des Géomètres-Experts au palais des congrès de Liège

{{§|text-align:center;font-size: 200%|Le Président de l'AGELg et l'ensemble du Comité directeur se joignent à l'équipe de rédaction du Perron borné pour vous souhaiter de <big>Bonnes Vacances</big>}}[[Image:Perron_Borné_GPS_sur_rocher.jpg|center|1000px||Bonnes Vacances]]

{{Perron_Borné_End|Abderrazzak.messoudi}}

Le Perron borné/Numéro 2 - MAI 2007

2010-05-24T16:12:26Z

Abderrazzak.messoudi : Page créée avec « {{Perron Borné|2|MAI|2007}} =Des Géomètres sportifs, oui ça existe!= L'adage latin le dit "mens sana in corpore sano": Un esprit sain dans un corps sain. En pratique, mê… »

{{Perron Borné|2|MAI|2007}}
=Des Géomètres sportifs, oui ça existe!=
L'adage latin le dit "mens sana in corpore sano": Un esprit sain dans un corps sain. En pratique, même si tout le monde est d'accord avec le principe, deux de nos confrères géomètres ont carrément réussi le défi d'être géomètre de formation mais aussi sportifs de très haut vol. Je pense à Briatore, qui dirige l'écurie Renault, championne du monde en Formule 1 et plus près de chez nous dans l'actualité, je songe à Di Luca, le récent vainqueur de Liège -Bastogne -Liège qui utilise ses compétences professionnelles pour grimper la cote d'Ans en premier et gagner la doyenne du vélo à Liège... Ces exemples de carrières sortent de l'ordinaire mais vraiment, chers confrères, soyons fiers de notre profession... et pensons tous à faire du sport (au moins, un minimum) pour conserver la forme et la santé!

Pour terminer, sachez que Briatore a pour compagne le très jolie Elisabetta Gregoraci, présentatrice du JT de 19H00 de TG4. La belle est pour sa part ceinture noire de karaté! Cela ne s'invente pas.....

Briatore a un contrat avec Renault jusqu'à fin 2008. On ne sait jamais, après, il pourra toujours revenir à son premier métier...

=La nouvelle législation en matière de location entre en vigueur=
La garantie locative sera ramenée de trois mois à deux mois si l'argent est placé sur un compte bloqué. Tel est la nouvelle législation en matière de location. La caution de trois mois reste retenue si le locataire souhaite payer la garantie en plusieurs fois. Une amende de 200 euros est infligée au
bailleur qui n’affiche pas le prix de la location à l’avance.

Un bon nombre d’annexes figureront aussi sur le contrat notamment une description détaillée de l'habitation.

Les associations de propriétaires émettent des critiques autour de cette nouvelle loi. A suivre.
=Des milliers d'hectares mobilisables pour les zonings en Wallonie=
Le gouvernement wallon souhaite créer de nouvelles zones d'activités économiques (ZAE) en région wallonne. Pour ce faire, il a lancé une opération visant à aménager 5.000 nouveaux hectares dans les années qui viennent. Le gouvernement wallon devrait puiser dans les zones d'aménagement communal concerté (ZACC) qui représentent 18.500 ha et dans les zones d'aménagement communal concerté industriel (ZACCI,2.650 ha). Il puisera également dans les zones blanches appartenant à la SNCB (3.385 ha) et dans les réserves du Ministère de l'Équipement et des
Transports (MET) pour lesquelles aucun chiffre n'a été communiqué. Les SAR-SRPE (Sites à réhabiliter) qui comptent 5.925 ha sont également concernées tout comme les plans communaux d'aménagements compensatoires qui représentent de 220 à 250 ha. Le plan d'action du gouvernement sera lancé vers la mi-juillet 2007 avec la mise en place d'une "task-force" chargée de présenter un rapport à très court terme en matière de création et de mise en œuvre des zones d'activités économiques sans modifications planologiques préalables. Vers la fin décembre 2007, les
mesures concrètes pour la gestion parcimonieuse du sol seront adoptées par le gouvernement. (belga)
=Le mot de l’Expert :=
Une nouvelle rubrique proposée par notre confrère Yves Sacré. Nous remercions Maître Pascal LEJEUNE pour ses réponses.
Plan de mesurage et de bornage : certains voisins signent ce plan dans le cadre qui leur est réservé" pour accord sur la limite". D’autres ne le signent pas.

Q : - Quelle est la force du plan vis à vis des personnes ayant signé ?

'''R : - Le plan tirera tous ses effets pour les limites communes aux seuls signataires.'''

Q : - Quelle est la force du plan vis à vis des personnes n'ayant pas signé?

'''R : - Aucune, juste valeur d’indice ou « arguments pour avocats » à l’occasion d’un litige.'''

Q : - Dans le cas ou le plan est enregistré, cette force change t elle?

'''R : - Non.'''

Q : - Dans chaque cas, que devient la force du plan lorsque les parcelles sont cédées à des tiers(et donc les tiers n'ont pas signé en personnes)?

'''R : - Un acquéreur recueille les droits et obligations de son vendeur. Donc, le plan s’imposera ou pas à l’acquéreur selon que son vendeur a signé ou pas.'''

Q : - Si le plan est joint à un acte notarié translatif, le plan est il enregistré avec l'acte ou bien est ce que le plan n'est qu'une pièce annexée à l'acte?

'''R : - Pour moi, si le plan est visé à l’acte et fait partie intégrante de celui ci, il est nécessairement enregistré avec l’acte.'''

Q : - Sinon, comment peut on faire pour enregistrer un plan ?

'''R : - Là, c’est votre spécialité plus que la mienne.'''

Q : - Que veut dire "date certaine" et "caractère contradictoire" ?

'''R : - Un document ayant date certaine est un document dont il est impossible de contester qu’il aurait été postérieur à la date à laquelle il a eu date certaine. Il acquiert ce caractère par la mort. Le « caractère contradictoire » a plusieurs sens mais l’idée générale est que ce qui a ce caractère est opposable à l’autre (le signataire d'un document, le participant à une
expertise, ...)'''

=Le net du mois :=
La chaîne française M6 a consacré un reportage à la collecte des données qui alimentent l’ensemble de nos GPS, et de nos applications SIG. Si vous voulez savoir comment le belge TéléAtlas collecte les infos, je vous conseille de visionner le reportage:
http://www.youtube.com/watch?v=okDziXXwDqA

L’IGN aimerait connaître votre avis et a mis en ligne une enquête projection Lambert-2005 pour les utilisateurs professionnels :
http://www.ign.be/FR/FR2-1-8.shtm
Si la demande est suffisamment importante, l'IGN organisera une dernière session d'information sur le Lambert 2005 le mercredi 30 mai à 10h à l'Abbaye de la Cambre.

CWATUP - Nouvelle coordination officieuse mise à jour au 14 mars 2007 + commentaire du service juridique article par article :
http://mrw.wallonie.be/DGATLP/dgatlp/Pages/DGATLP/PagesDG/CWATUP/GEDactualise/GED

Mise à jour de la liste des auteurs de projet agrées pour l’élaboration ou la révision des plans de lotissement dans une superficie inférieure à 2 hectares, vérifiez si votre nom est repris :
http://mrw.wallonie.be/DGATLP/DGATLP/Pages/DAU/Pages/AutProj/AutProj.asp

=Agenda :=
Vendredi 15 juin 2007 8:30-16h30 - Congrès National UBG-BUL 2007

« Responsabilités, droits et obligations du géomètre-expert »

La participation à ce colloque donne droit à une attestation de 5 heures de formation continuée.

{{Perron_Borné_End|Abderrazzak.messoudi}}

Le Perron borné/Numéro 1 - AVRIL 2007

2010-05-24T16:09:39Z

Abderrazzak.messoudi : Page créée avec « {{Perron Borné|1|AVRIL|2007}} =Les scanners laser= '''Les scanners laser font aujourd’hui une entrée remarquée dans les cabinets de géomètres-experts, répondant nota… »

{{Perron Borné|1|AVRIL|2007}}

=Les scanners laser=
'''Les scanners laser font aujourd’hui une entrée remarquée dans les cabinets de géomètres-experts, répondant notamment à la forte attente en matière de modélisation 3D. Une technique fiable, mais qui ne va pas sans soulever quelques interrogations.'''

Le levé laser terrestre est certainement un nouvel arrivant, dans la palette des méthodes accessibles au géomètre-expert, qu’il convient d’accueillir dignement: ce n’est pas tous les ans qu’une méthodologie révolutionnaire pointe le bout de son nez dans ses domaines d’activité. Actuellement, c’est d’ailleurs plutôt un complément aux méthodes existantes qu’un concurrent. Mais il représente surtout une des rares opportunités qui soient accessibles pour s’ouvrir vers des marchés réellement nouveaux.

En effet, l’utilisation du scanner laser permet d’exécuter des levés de façade ou de volumes intérieurs beaucoup plus vite qu’avec une technique traditionnelle, et de modéliser en 3D le chantier pour exploiter ensuite les données sous l’angle voulu. Ses vastes possibilités imposent une réelle réflexion des professionnels pour se positionner au plus vite sur les nouveaux marchés ouverts grâce à cette technique.
Ils doivent le faire sans tarder.

Attention, ce créneau doit être exploré par les géomètres-experts! Car, comme le disait Pascal, «la nature a horreur du vide»... Et ce sont d’autres professionnels qui s’approprieront ces marchés!

{{§|text-align:right|''Extrait du mensuel français « GEOMETRE »''}}

=Un SIG pour requins-baleines=
'''Un géomètre-expert se penche sur la protection du plus gros poisson du monde et apporte son savoir-faire à une équipe de scientifiques.'''

C'est le plus gros poisson du monde, un squale, véritable aspirateur à plancton et à petits poissons, avec une gueule démesurée, mais totalement inoffensif. Le requin-baleine est un débonnaire qui vit entre 600 et 900m de profondeur, mais qui remonte régulièrement en surface dans les zones où la nourriture abonde. On le rencontre quelques mois par an près des côtes de Madagascar, aux Seychelles, et dans le golfe d'Aden, notamment à Djibouti. Là, il n'est pas pêché, à l'inverse des effectifs présents dans le Sud-Est asiatique, appréciés pour leur chair.

A Djibouti justement, l'association Mégaptera, dirigée par un vétérinaire, Michel Vély, en partenariat avec la Marine conservation society, s'efforce de prôner un écotourisme intelligent selon le principe «Une baleine vivante rapporte plus qu'une baleine morte»... L'idée est de protéger les requins-baleines en permettant aux touristes de venir les contempler et de plonger au milieu de ces monstres. Mais comment protéger un poisson dont on sait si peu de chose? Migre-t-il? Bien qu'il soit ovovivipare, comment se reproduit-il?
Combien de temps vit-il? A-t-il des prédateurs en dehors de l'homme, des hélices de bateau, et des autres requins?

En 2004, dans les eaux agitées du golfe de Tadjoura, l'association engage une campagne de marquage des requins-baleines. Parmi ses membres actifs, «Sharky DJ», alias Daniel Jouannet, géomètre-expert à Evry (Essonne), est chargé de filmer et de photographier les opérations. Plongeur depuis 1969, il découvre un autre monde. «J'ai toujours eu la passion de la plongée pour découvrir le milieu naturel et là, j'ai eu pour la première fois l'occasion de participer à la protection de ce milieu et de côtoyer en toute simplicité des scientifiques tout aussi passionnants que profondément humains», explique-t-il.

{{§|text-align:right|''Extrait du mensuel français « GEOMETRE »''}}

=Les ouvrages :=
« L’OGE de Logé » 80 pages de « Lucien Logé » prix : 8 euros
Mini recueil qui reprend une partie des dessins humoristiques de Lucien Logé, illustrant les multiples facettes de la profession de géomètre-expert.

« La cavale du géomètre » un roman de « Arto Paasilinna » Gallimard/folio Une fable loufoque mettant en scène un géomètre amnésique, un chauffeur de taxi pas du tout pressé de rentrer chez lui, un architecte albanais, un interprète bosniaque, douze naturistes françaises, plus quelques paysans pas mal imbibés...

=Le net du mois :=
http://www.CADxp.com Tous sur la CAO et ses nouvelles technologies.

www.maps.google.be Google a lancé ce jeudi Google Maps. Google Maps était déjà consultable en Belgique grâce aux versions des autres pays, mais il n'existait pas d'informations concernant précisément notre pays.

http://www.esri.com/software/arcgis/arcgis-for-autocad/index.html

ESRI Annonce la disponibilité d’ArcGIS pour AutoCAD®, application gratuite pour AutoCAD® qui offre aux utilisateurs CAO la possibilité de visualiser et interroger des données SIG au sein d’un environnement CAO et ce sans aucune conversion.

http://www.cabeka.be

Le site de la convention cadastre-géomètres
Vous pouvez l'utiliser pour transmettre vos fichiers ASCII au Cadastre via un formulaire en ligne avec accusé
de réception, et plus par disquette.

http://carto6.wallonie.be/WebGIS/viewer.htm?APPNAME=LOTIS

La localisation des lotissement sur le portail de la région Wallonne. Sous Internet Explorer, vous accédez
avec la fonction 'I' au plan de lotissement et ses prescriptions.

http://www.geoexpo.be

Le site du salon bisannuel des géomètres-experts prévu le 25 octobre 2007 à Liège

=Agenda :=
Jeudi 24 mai 1007 19:30 - Assemblée générale de l'AGELg 
Assemblée générale et présentation ALG à La caserne Saint-Laurent

Vendredi 15 juin 1007 19:30 - Congrès National de l'UBG-BUL 2007

{{Perron_Borné_End|Abderrazzak.messoudi}}